Le bureau de la Communauté de Communes

M. RONOT Patrick : Président
M. MAIRE Pierre : 1er vice président
Mme VAN DE WOESTYNE Nathalie : 2ème vice président
M. GARNIER Christophe : 3ème vice président (élection annulée le 18 décembre 2008)
M. FRANCESCHINI Dante: 4ème vice président
M. VOUILLOT Robert
M. BARGETZY Michel
Me BEAUNE Catherine
M. MARGUET Vincent
Me MARION Monique





Peut assister aux réunions du bureau ou du Conseil, à titre consultatif, toute personne dont la présence est jugée utile.

· Définir la ligne générale de la Communauté de Communes
· Définir le cadre de travail des commissions, harmoniser leurs propositions
· Préparer l’ordre du jour du Conseil de Communauté

· Président de la CC

· Les commissions
· Experts en tant que de besoin

· Conseil de Communauté

· Secrétariat de la communauté
· Budget de la Communauté

· Documents préparatoires pour ordre du jour du Conseil de Communauté
· Etudes

· Conseil de Communauté
· Elus
· Commissions

Le Bureau peut recevoir délégation d’une partie des attributions du Conseil de Communauté, sauf :
· en matière budgétaire (le vote du budget, l’institution et la fixation des taux et tarifs des taxes et redevances, approbation du Compte Administratif)
· en matière statutaire (la modification des conditions initiales de composition, de fonctionnement, de durée de la Communauté et des adhésions).
· en matière de service public (gestion d’un service public)
· en général, toutes dispositions portant orientation en aménagement de l’espace communautaire, en équilibre social de l’habitat et en politique de la ville.

Le Président rend compte, lors de chaque séance, des travaux du bureau et de l’exercice des attributions déléguées.
A la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison, le bureau n’a reçu aucune délégation. Il assiste le Président pour la préparation des réunions du Conseil de Communauté et tient lieu de comité de lecture du bulletin de la communauté .
Les vice-présidents sont chacun en charge d’une commission.

Les commissions débattent, proposent, mais en tout état de cause, les décisions sont prises par le Conseil de Communauté, il est donc indispensable qu’elles informent régulièrement le bureau et le Conseil de Communauté des chantiers suivis.