Compte Rendu du Conseil Communautaire

* Finances
Emprunt pour les travaux réalisés par la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison
Loyer et charges de l’appartement 11 rue du Four
Approbation du bilan de l’opération « extension du centre commercial »
Modifications sur écritures inscrites au BP2010 (cessions)
* Bâtiments
Marché pour la rénovation et l’extension du gymnase
Fixation du prix de vente du mobilier des bureaux de la CCALL
Proposition de signalétique pour la chaufferie bois et la Maison des Services
* Socioculturel
Projet de spectacle à Cléron
* Marchés publics
Avenant n°3 Idex pour la chaufferie bois
Avenants au marché de travaux pour la rénovation de la gendarmerie
Avenants au marché pour l’extension de l’ONF et l’aménagement de la 2ème tranche de la Maison des Services
Attribution du marché pour le mobilier des nouveaux bureaux de la CCALL
Acceptation du devis de Clerc Info.com pour le déménagement et l’installation informatique à la Maison des Services
* Éoliennes
Extension du groupement de commande pour l’étude ZDE à la Communauté de Communes Altitude 800.
* Personnel
Recrutement d'un nouveau DGS, en qualité d’attaché territorial contractuel
* Tourisme
Réflexion sur la position de la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison à l’égard de l’office du tourisme du Pays d’Ornans
* Questions diverses
Déménagement de la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison

* Finances
Vote des taux d’imposition 2010
Vote des budgets primitifs 2010
* Bâtiments
Attribution du marché pour la rénovation et l’extension du gymnase
Information sur les marchés à procédure adaptée : attribution du marché pour l’installation téléphonique dans les nouveaux locaux de la Communauté de Communes à la Maison des Services.
* Socioculturel
Subvention spectacle
* Santé
Information sur l’’attribution du marché d’étude sur l’offre de soins sur le territoire
* Questions diverses
Subvention « balades et randonnées 2010 ».
Subvention à l’Union des combattants
Subvention au Vélo Club d’Ornans
Bilan du fonctionnement du service de transport à la demande.

* Chaufferie bois
Avenants aux marchés de l’entreprise IDEX pour les lots 7 et 8 de la chaufferie
* Finances
Approbation des comptes de gestion
Approbation des comptes administratifs 2009 (joints en annexe)
Approbations des bilans annexés au compte administratif 2009
Affectation du résultat 2009
* Bâtiments
Autorisation d’attribution du marché de travaux pour la rénovation et l’extension du gymnase
Avenants au marché pour la 2ème tranche de la Maison des Services et l’agrandissement de l’ONF
* Socioculturel
Le compte-rendu de la dernière commission est joint en annexe
Subventions spectacles
Choralies 2010
* Santé
Autorisation d’attribution du marché d’étude sur l’offre de soins sur le territoire
* Questions diverses

* Environnement – chaufferie
Avenant contrat d’exploitation Idex (annule et remplace la délibération du 7 décembre)
Avenant au contrat d’approvisionnement en bois, conclu avec l’entreprise GIRARD
Assurance chaufferie bois
Convention pour l’épandage des cendres de la chaufferie
* Finances
Information sur une modification apportée au Conseil du 7 décembre
Information sur des certificats administratifs
Attribution d’une subvention à la MARPA
* Socioculturel
Reprise de Badaboum par l’ADMR
* Bâtiments
Le compte-rendu de la dernière commission est joint en annexe
* Tourisme
Renouvellement de l’adhésion à l’URV
* Économie
Baux des bâtiments industriels et commerciaux
* Personnel
Mise à disposition de 2 agents de la commune d’Amancey
* Maison médicale
Demande de subvention au Conseil Général pour l’étude sur la santé
* Information sur les décisions du CIAS
* Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de compétence pour les MAPA.
* Questions diverses

* Intervention de deux agents de Pôle Emploi pour une présentation du CAE Passerelle
* Environnement – chaufferie
Délibération cadre pour la structuration de la filière bois énergie sur le Pays Loue Lison
Emprunt pour le financement des travaux de la chaufferie bois
Avenant n°2 au marché de l’entreprise Idex pour le lot 7 (production de chaleur et sous-stations) de la construction de la chaufferie bois.
Avenant au contrat d’exploitation de l’entreprise Idex pour la chaufferie
Gestion de la zone humide de Nans-sous-Sainte-Anne
Tarifs de la redevance "Ordures ménagères" pour l’année 2010
 * Finances
Remboursement Groupama
Retenue de garantie : Lot 14 atelier de salaison Longeville : 2001
Régularisation d’écritures sur sortie d’actif Maison Courbet
Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget 2010 : Budget général, budget Chaufferie, budget OM, budget centre commercial et budget développement économique.
Amortissement de certaines immobilisations
* Bâtiments :
Acquisition du terrain du gymnase
Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du gymnase
* Socioculturel
Clubs de sports
Demande de subvention CFCMA : Spectacle "Chante avec le jour"
Activités scolaires
* Économie :
Approbation du bilan de l’extension du centre commercial.
* Personnel
Remplacement de Nadia CHIARI
* Tourisme
Etude pour l’aménagement de la Source du Lison.
* Questions diverses

* Finances
Concours du receveur : attribution d'une indemnité
Décision modificative – budget développement économique
Demande de subvention au titre de la DGE pour l'acquisition d'un ordinateur portable
* Environnement / Chaufferie
Conditions de raccordement au réseau de chaleur
Avenants au marché de travaux pour la construction de la chaufferie bois
* Bâtiments :
Locations du gymnase (modifications de factures)
Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du gymnase
Travaux de consolidation de la structure du gymnase
Mise en place d'un panneau d'affichage électronique (Compte rendu de la réunion concernant ce projet en annexe)
Marché de travaux pour la 2ème tranche de la Maison des services et l'agrandissement de l'ONF
* Socioculturel : (Compte-rendu de la dernière commission joint en annexe)
Individualisation de crédits
Point sur l'assemblée générale extraordinaire de l'association Badaboum
* Économie : (Compte-rendu de la dernière commission joint en annexe)
Extension de la zone d'activités de Cléron : réalisation d'une étude, demande de financement
* Tourisme
Aménagement de la Source du Lison : réalisation d'une étude, demande de financement (voir compte-rendu de la réunion du 15 septembre joint en annexe)
* Marchés à procédure adaptée
Télétransmission des actes au contrôle de légalité
Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de sa délégation.
* Questions diverses
Refonte du site Internet (Voir Compte rendu de la réunion concernant le panneau)

* SYDED
Intervention du Président et du Directeur du Syndicat d'électricité du Doubs
* Finances
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Décision modificative – budget général (suite à erreur d'écriture)
Décisions modificatives – budgets général, développement économique, centre commercial et chaufferie bois (problème dans l'équilibre réel des budgets annexes)
* Environnement
Avenant au contrat EcoEmballages portant sur la règle de soutien des cartons et sur la prise en compte du recensement
* Bâtiments :
Modification du plan de financement du gymnase
Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la 2ème tranche de la Maison des services
Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du gymnase
Demandes de subventions au titre de la DDR (dotation de développement rural) pour les rénovations de l'ONF et de la Gendarmerie
Location d'un appartement pour le relogement d'un gendarme et sa famille pendant les travaux de rénovation de la gendarmerie
Choix d'un syndic de copropriété pour le centre commercial
Mise en place d'un panneau d'affichage électronique
* Socioculturel :
Signature d'une convention avec le Conseil Régional pour la gratuité de la bibliothèque au profit des détenteurs de la Carte "Avantages Jeunes"
Augmentation de la cotisation pour l'accès à la bibliothèque
Information sur les permanences organisées à la Maison des services
* Personnel
Signature d'une convention avec la mairie d'Amancey pour la mise à disposition de son agent technique, Monsieur Grandjean.
* Compétence scolaire
Adoption d'une position de principe sur le versement d'un fonds de concours aux communes de Labergement-du Navois, Crouzet-Migette, Sainte-Anne et Montmahoux pour la construction d'une école.
* Marché à procédure adaptée
Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de sa délégation (marché de travaux pour la rénovation de la gendarmerie).
* Questions diverses
Soutien à l'association organisatrice du Téléthon sur Amancey
Examen de la demande de l'association "La Pommée".

* Environnement / Chaufferie Bois
Approbation d'un avenant au règlement de service de la chaufferie bois
Définition des conditions de raccordement ultérieur au réseau de chaleur
* Bâtiments :
Information sur les travaux de la gendarmerie
* Socioculturel :
Compte-rendu de la dernière réunion de la commission
Renouvellement du contrat de maintenance pour le logiciel "Microbib" de la bibliothèque
Subvention à la commune de Cléron pour l'accueil d'un spectacle.
Information concernant les clubs de sports
Projet "cirque" automne 2009
* Finances
Décisions modificatives – budget général
Décision modificative – budget ordures ménagères
Approbation du bilan de l'opération "ADSL"
* Personnel
Souscription d'une assurance pour le personnel IRCANTEC auprès du CIGAC
* Marchés à procédure adaptée
Information sur les décisions prises par le président dans le cadre de sa délégation
* Économie
Compte-rendu de la réunion du 29 juin
* Transport à la demande (TAD)
Information sur la mise en place de la communication
* Questions diverses
Informations complémentaires sur les modalités d'adhésion à l'EPF (établissement public foncier)
Remerciements de l'association organisatrice du Salon du Quad

 Environnement / Chaufferie Bois
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison pour l’année 2008
Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets du SYBERT pour l’année 2008
Signature d'un contrat d'assurance pour le stockage du matériel de la chaufferie bois
 Bâtiments :
Validation de l'Avant-projet définitif (APD) de la rénovation du gymnase
Autorisation de signature du marché de travaux pour la rénovation de la gendarmerie
Travaux d'aménagement de la 2ème tranche de la Maison des services et d'extension des bureaux de l'ONF + bail.
Recrutement d'un géomètre pour la délimitation de la parcelle autour du gymnase
Devis de l'entreprise Rigoli pour la finalisation des travaux aux abords du Maximarché
Demande d'agrandissement présentée par l'entreprise MTBI
 Socioculturel :
Subvention à la commune de Nans-Sous-Sainte-Anne pour l'accueil d'un spectacle.
Signature du Contrat Territorial Jeunesse (CTJ)
Information sur le concert à la Source du Lison
 Finances
Signature d'une convention avec France Telecom pour la mise à disposition du réseau moyen débit.
Parts sociales du SIVOM
Décision modificative – budget chaufferie bois
 Fonctionnement de la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison
Transformation d'un poste de rédacteur territorial en poste d'adjoint administratif
Élection des représentants de la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison au SYDED (Syndicat mixte d'électricité du Doubs)
Télétransmission des actes au contrôle de légalité
Adhésion à l'EPF (établissement public foncier)
 Tourisme :
Compte-rendu de la réunion de commission du 28 avril en annexe
Information sur les travaux à la Source du Lison
Réalisation d'une boucle sur le territoire de la commune de Bolandoz
Réalisation d'un gué sur l'axe principal du PDIPR à Chiprey
 Transport à la demande (TAD)
Signature d'une convention avec le Conseil Général pour la mise en place d'un service de TAD.
Demande de subvention à la MSA pour la réalisation d'une communication sur la mise en place du service de TAD.
 Questions diverses
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD)
Remerciements de l'association organisatrice du Salon du Quad
Lettre de la SEDD

* Finances :
Approbations des bilans annexés au compte administratif 2008 du budget « centre commercial ».
Vote des taux d'imposition
Vote des budgets prévisionnels pour l'année 2009 (projet joint en annexe)
Indemnités des élus
* Socioculturel :
Compte-rendu de la réunion du 19 mars joint en annexe + budget prévisionnel détaillé
* Tourisme :
Subvention pour le dépliant "balades et randonnées" de l'année 2009
Travaux complémentaires à la source du Lison
Convention avec la société de pêche de l'Amicale du Haut Lison
* Questions diverses
Attribution d'une subvention à la MARPA

* Environnement :
Mise en place d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité pour la mise en place d'une ZDE (zone de développement éolien) sur le territoire de la CCALL.
* Finances :
Approbation des comptes de gestion 2008
Approbation des comptes administratifs 2008 (documents en annexe)
Approbation des bilans annexés aux comptes administratifs (documents en annexe)
Affectation des résultats 2008
* Marchés publics
Information sur les MAPA
* Socioculturel : (compte-rendu de la commission joint en annexe)
Avenant à la convention entre Badaboum et la CCALL
Signalétique de la Maison des services
Individualisation de crédits pour le soutien aux clubs de sport (année 2008)
Mise en place d'un partenariat avec Villages FM
* Bâtiments :
Contrat de vérification des extincteurs et des blocs de sécurité (BAES)
Avenant au contrat de maîtrise d'œuvre pour la gendarmerie
* Personnel :
Création d'un poste de rédacteur et suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe
* Tourisme :
Subvention pour le dépliant "balades et randonnées" de l'année 2008
Travaux à la source du Lison
* Questions diverses
Déclassement d'ordinateurs pour don aux écoles
Demande de soutien formulée par l'association organisatrice du salon du Quad à Amancey

* Environnement :
Réalisation d'une étude de faisabilité pour la mise en place d'une ZDE (zone de développement éolien) sur le territoire de la CCALL.
* Finances :
Emprunt pour la réalisation de la chaufferie bois (annule et remplace la décision du 24 novembre)
Certificat administratif (information)
* Chaufferie bois :
Nouveau marché pour l'extension du réseau vers le gymnase
* Marchés publics
Information sur les MAPA
* Socioculturel :
Création d'une commission mixte de réflexion sur la structure "Badaboum"
Siège social de l'association "Les déserteurs"
Signalétique de la Maison des services
Soutien au défilé de mode organisé par l'AFR
Signature de la convention avec le Théâtre des sources
* Économie :
Approbation du règlement de copropriété du centre commercial
Contrat de Pays : choix des projets prioritaires
* Bâtiments :
Approbation du plan de financement de la rénovation de la gendarmerie
Travaux de rénovation de la gendarmerie
Approbation du plan de financement de la rénovation du gymnase
Travaux du gymnase : rénovation, centrale photovoltaïque et équipements sportifs
Approbation du plan de financement de l'aménagement de la 2ème tranche de la Maison des services
Travaux d'aménagement de la 2ème tranche de la Maison des services
* Personnel :
Temps de travail de Christiane NICOLET
* Transport à la demande
Demande de délégation de la compétence au Conseil Général
Demande de subvention au Conseil Général pour la mise en œuvre de la compétence
Marché pour le recrutement d'un prestataire
* Tourisme :
Renouvellement de l'adhésion à l'URV (Union de la randonnée verte)
Point sur la réflexion autour de la compétence tourisme
Compte-rendu de la réunion tourisme tenue en mairie de Nans-Sous-Sainte-Anne le 15 janvier
* Questions diverses

ENVIRONNEMENT :
Admissions en non valeur pour le recouvrement de la redevance ordures ménagères
Redevances d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2009 (projet de BP en annexe)
Point sur le financement de la réhabilitation des décharges
FINANCES
Renouvellement de la ligne de trésorerie
Concours du receveur : attribution d'une indemnité
Décisions modificatives budgets général, centre commercial et CIAS.
CHAUFFERIE BOIS
Emprunt pour la réalisation des travaux de la chaufferie bois et de la centrale photovoltaïque
Raccordement électrique de la chaufferie bois
Approbation du plan de financement
Signature d'avenants concernant les travaux de la chaufferie
SOCIOCULTUREL
Interventions de DNE
Individualisation des crédits pour les spectacles
Point sur le Relais Assistantes Maternelle (document joint en annexe)
ECONOMIE
Troisième tranche de l'ORAC
BATIMENTS
Acceptation de l'indemnité de Groupama suite au dommage sur l'ascenseur de la Maison des services
Signature d'une convention de déneigement avec l'entreprise Ordinaire (projet joint en annexe)
Mise aux normes du local peinture de l'entreprise MTBI
Désignation d'un représentant au Comité de gestion de la salle polyvalente
TRANSPORT A LA DEMANDE
Point sur l'avancement du projet.
PERSONNEL
Adhésion au service de remplacement du Centre de gestion
TOURISME
PDIPR : Panneau d'information et signalétiques supplémentaires sur la "boucle du Moine" à Cléron
Questions diverses

Intervention de M. MOYNAC, directeur de l'Etablissement Public Foncier (EPF) du Doubs, en vue d'une éventuelle adhésion de la Communauté de Communes.
ENVIRONNEMENT
Signature d'une convention avec l'organisme Ecofolio.
FINANCES
Décision modificative sur le budget chaufferie et centre commercial
Plan de financement de la chaufferie bois
Subvention de la MARPA
CHAUFFERIE BOIS
Approbation du règlement du service, Emprunt pour sa réalisation, Extension du réseau de chaleur
MARCHES PUBLICS
Informations MAPA
SOCIOCULTURELLE
Individualisations de crédits, Association Familles Rurales, Intervention de M. MARECHAL sur la convention avec la Ville d'Ornans pour l'organisation du Relais Assistantes Maternelles (RAM)
SYDED
Modifications statutaires
BATIMENTS
Point sur l'ensemble des dossiers en cours (maison de service, salle polyvalente, gendarmerie, maison Baverel, ...)
PERSONNEL
Instauration d'un régime indemnitaire pour le grade de Technicien Supérieur Territorial
PROJET DE DEVELOPPEMENT EOLIE
Modifications statutaires et réflexion sur la maîtrise des énergies renouvelables liées à l'éolien dans le cadre d'une zone de développement de l'éolien (ZDE) sur le territoire intercommunal.
QUESTIONS DIVERSES

¤ Environnement :
Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets du SYBERT pour l'année 2007 (Merci de vous munir du rapport qui vous a été distribué en conseil municipal).
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers de la Communauté de Communes Amancey-Loue-Lison pour l'année 2007 (Rapport joint en annexe, merci de l'apporter en réunion).
¤ Finances : Décision modificative budget du CIAS (exploitation de bois)
¤ Chaufferie bois :
Approbation du règlement du service
Emprunt pour la réalisation des travaux de la chaufferie bois
¤ Marchés publics :
Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de signature pour les marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 90 000 € HT
Attribution de deux lots du marché de travaux de la chaufferie bois
¤ Socio-culturel :
Délibération autorisant l'animatrice à désherber les fonds de la bibliothèque intercommunale
Convention avec la ville d'Ornans pour l'organisation du Relais assistantes maternelles
Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel Microbib
Individualisation des crédits pour les animations scolaires
Examen de demandes présentées par différentes associations :
Association de découverte et de connaissance de la nature (matériel)
Association familles rurales (locaux)
Ludodou (installation dans une nouvelle commune)
CFCMA (locaux et divers)
¤ Économie :
Compte-rendu de la réunion du 10 juin en annexe (ou adressé par mail)
Adoption d'une position de principe sur le taux de financement des opérations conduites dans le cadre de l'ORAC (Opération de revitalisation de l'artisanat et du commerce)
¤ Bâtiments :
Compte-rendu de la réunion du 12 juin en annexe (ou adressé par mail)
Souscription d'un contrat d'assurance "tous risques expositions"
¤ Personnel :
Création d'un poste de technicien territorial supérieur
Journée de solidarité
¤ Divers :
Réflexion sur les points suivants : adhésion à l'Établissement Public Foncier, mise en place d'une nouvelle OPAH (opération programmée d'amélioration de l'habitat), prise de la compétence incendie.
¤ Remplacement du copieur
¤ Questions diverses

• Compléments au compte-rendu du 5 mai dernier et approbation
  
• Finances :
  
• Indemnités de fonctions du Président et des vice-présidents
  
• Indemnisation des frais de déplacement de Pierre MAIRE pour le SYBERT
  
• Chaufferie bois :
  
• Attribution de l'appel d'offre à procédure négociée pour les travaux
  
• Attribution du marché d'approvisionnement
  
• Attribution du marché d'exploitation
  
• Attribution du marché pour la centrale photovoltaïque
  
• Attribution du marché d'assurance dommage-ouvrages
  
• Demande de subvention pour la centrale photovoltaïque
  
• Marchés publics :
  
• Compte-rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de compétence pour les marchés à procédure adaptée
  
• Attribution du marché pour l'acquisition de nouveaux ordinateurs
  
• Délégation de compétence à Monsieur le Président en matière de marchés publics (voir note ci-jointe)
  
• Création d'une commission de suivi des marchés publics
  
• Commission socioculturelle :
  
• Signature de la convention de mise en œuvre du CEJ (contrat enfance jeunesse) 2008 avec Doubs Nature Environnement
  
• Signature de la convention de mise en œuvre du CEJ avec l'AFR
  
• Signature de la convention de mise en œuvre du CEJ avec Cléron accueil
  
• Signature de la convention avec CFCMA (Centre familial pour une culture musicale et artistique)
  
• Paiement d'interventions musicales dans les écoles (Jeanne-Marie MOINEL)
  
• Paiement d'une facture de Cléron accueil pour la mise à disposition d'un animateur
  
• Attribution du marché à bons de commande pour l'acquisition de livres pour la bibliothèque
  
• Commission bâtiments
  
• Délégation de compétence à Monsieur le Président pour la signature des baux
  
• Commission personnel
  
• Mise à jour du tableau des emplois de la CCALL
  
• Projet de maison médicale
  
• Questions diverses
  

Approbation du compte de gestion 2007
Approbation du compte administratif 2007
Affectation des résultats
Vote des budgets primitifs 2008
Vote des taux d'imposition pour l'année 2008
Transformation d'un poste d'adjoint administratif à mi-temps en poste à temps plein.

• Election du Président
  
• Election des vice-présidents
  
• Election des membres du bureau
  
• Election des représentants de la CCALL au SYBERT (Syndicat mixte de Besançon et sa région pour le traitement des déchets).
  
• Election des représentants de la CCALL au SMPLL (Syndicat mixte du Pays Loue-Lison)
  
• Election des représentants de la CCALL au SML (Syndicat mixte de la Loue)
  
• Election des représentants de la CCALL au SYDED (Syndicat mixte d'électricité du Doubs)
  
• Election des membres de la CAO (Commission d'appel d'offres)
  
• Election des membres du CIAS (Centre intercommunal d'action sociale)
  
• Désignation de l'élu référent au CNAS (Comité national d'action sociale)
  
• Délégation de compétence au Président pour la passation des marchés à procédure adaptée et création d'une commission de suivi de ces marchés.
  

FINANCES

Admission en non valeur de redevances pour la collecte des ordures ménagères au titre de années 2005 et 2006.
Prélèvement sur dépenses imprévues par certificat administratif (information)
Ouverture de crédits pour l'acquisition d'écrans d'ordinateurs

CHAUFFERIE BOIS

Approbation du plan de financement
Attribution du marché de travaux pour la réalisation de la chaufferie et de son réseau (autorisation du Président)


BATIMENTS

Travaux de rénovation de la gendarmerie et de la salle polyvalente
Acceptation d'une indemnité de Groupama



SOCIOCULTUREL

Avenant à la convention de mise en œuvre entre la Communauté de Communes et Badaboum
Modification de la convention avec l'association Mille Feuilles pour sa participation à la gestion de la bibliothèque intercommunale.
Subvention d'un spectacle


PERSONNEL

Création d'un poste de rédacteur et suppression d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe
Détermination des ratios promus / promouvables pour l'avancement de grade
Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe


DIVERS

Vote d'une subvention à l'association Cléron accueil
Marchés à procédure adaptée signée par le Président
Association de pressage des pommes
Informations diverses

ENVIRONNEMENT
Attribution du marché de collecte des ordures ménagères
Vote de la redevance du SPANC
Vote de la redevance Ordures Ménagères
Signature des conventions avec le Syndicat mixte du Pays Loue-Lison pour les prestations qu’il effectue pour le compte de la CCALL.
Signature d’un avenant au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la chaufferie bois

FINANCES
Décisions modificatives au budget général (2)
Décisions modificatives au budget développement économique (2)
Décisions modificatives au budget centre commercial (2)
Décisions modificatives au budget Ordures ménagères (2)
Décision modificative au budget CIAS
Financement des études sur la chaufferie bois
Attribution d’une indemnité de conseil au receveur
Remboursement du capital restant dû sur le prêt d’acquisition de la maison Courbet à Flagey
Financement des travaux de la salle polyvalente

BATIMENTS
Signature d’un contrat d’entretien pour la toiture du Maximarché
Acceptation d’un devis pour la pose de cordons antigel sur le toit du Maximarché

ECONOMIE
Approbation du bilan de la deuxième tranche du centre commercial et autorisation du Président à signer les contrats de vente correspondants

SOCIOCULTUREL
Subventions aux clubs de sport
Signature d’une nouvelle convention avec l’association Mille feuilles pour sa participation à la gestion de la bibliothèque et fixation du montant de la cotisation pour 2008
Examen de la demande de subvention exceptionnelle formulée par l’école de musique CFCMA

TOURISME
Pose de barrières de sécurité à la Source du Lison
Renouvellement de l’adhésion à l’URV

PERSONNEL
Instauration d’un Compte-Epargne-Temps au profit des agents
Mise en place d’une indemnité compensant les jours de repos travaillés

DIVERS
Compétence incendie
Subvention à la manifestation organisée à l’occasion du Téléthon

BATIMENTS
Propositions de la commission bâtiments suite à sa réunion du 4 octobre
Dommages au centre commercial
Tarifs de la salle polyvalente
Tarification exceptionnelle de la salle polyvalente
Demande de subvention pour l’étude d’aménagement de la 2ème tranche de la Maison des services
Projet d’aménagement du Pays Courbet : cession de la maison de Flagey au Conseil Général
Remplacement de l’autolaveuse de la salle polyvalente

ENVIRONNEMENT
Approbation du rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets du SYBERT pour 2006 (cf. rapport ci-joint)
Renouvellement du marché de collecte des ordures ménagères et assimilées
Modalités administratives et financières de mise à disposition des sites de traitement abandonnés entre les communes, la CCALL et le SYBERT.
Marché de travaux pour la réalisation de la chaufferie bois et son réseau

FINANCES
Décision modificative (DM) : intérêts de la ligne de trésorerie
DM : transfert des études et branchements relatifs à la chaufferie du budget général au service chaufferie bois
DM : budget général, amortissement des études du SIVOM
DM : budget général, créance remorque des déserteurs
Renouvellement de la ligne de trésorerie

ECONOMIE
Point sur la réunion de la commission économie du 1er octobre
Projet de création d’une maison médicale
Création de 2 groupes de travail
Signature des conventions de mise à disposition du réseau moyen débit

SYDED
Approbation des modifications statutaires

SOCIOCULTUREL
Demande de subvention à la MSA pour le fonctionnement de Badaboum
Attribution de subventions à la commune de NSSA pour l’accueil de 2 spectacles culturels
Signature de l’avenant n°1 à la convention du contrat territorial jeunesse
Approbation du règlement des prêts de DVD par la bibliothèque médiathèque
Facturation d’un DVD cassé

PERSONNEL
Augmentation du temps de travail de Christiane Nicolet
Signature d’une convention avec le centre de gestion

QUESTIONS DIVERSES
Information du conseil de communauté sur les décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation de compétence depuis le 1er janvier 2007
Balades et randonnées 2007
Subvention à la MARPA
Projet de maison « âge et vie »
Compétence scolaire
Panneau « légende du pont du diable »
Remboursement de frais à M. le Président

COMMISSION ENVIRONNEMENT
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers du SYBERT pour l’année 2006 (rapport joint en annexe)
Avenant au Contrat Programme de Durée Eco-emballages
Convention avec l’ASCOMADE

COMMISSION FINANCES
Budget du CIAS : reprise des résultats du SIVOM
Budget chaufferie bois : décision modificative
Budget général : décision modificative
Budget développement économique : décision modificative
Bilan de l’opération « Diamac » et signature du bail
Bilan de l’opération « laboratoire traiteur » et émission du titre de recettes

COMMISSION ECONOMIE
Centre commercial : plan de financement de l’hôtel
Création d’une Zone de Développement Eolien (ZDE)
Attribution du marché pour la couverture en moyen débit des communes situées en zones d’ombre ADSL

COMMISSION PERSONNEL
Modification du poste d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe
Adhésion au CNAS

COMMISSION SOCIOCULTURELLE
Multi accueil Badaboum : augmentation des jours d’ouverture.
Contrat de maintenance logiciel Microbib
Signature de la convention de partenariat afférente au financement et à l’organisation de la bibliothèque intercommunale entre la Communauté de Communes et le Conseil Général du Doubs
Conventions avec les écoles de musique

COMMISSION BATIMENTS
Conventions avec les occupants de la Maison des services

COMMISSION TOURISME
Adhésion à l’URV (union de la randonnée verte)
Plan de financement de la deuxième tranche des boucles locales du PDIPR
Permis de construire maison Courbet

QUESTIONS DIVERSES

Soutien à l’organisation de la manifestation « les voies du sel »
Délégués de la commune d’Eternoz
Programme « 1000 chaufferies bois pour le milieu rural »
Information sur le devenir du Théâtre des sources

• FINANCES
  · Création d’un SPIC pour la chaufferie bois
  · Vote des budgets primitifs 2007(voir le projet ci-joint)
  · Vote des taux d’imposition
  
• COMMUNICATION
  · Présentation du projet de bulletin intercommunal 2007(joint en annexe).
  · Projet d’acquisition d’un panneau d’affichage lumineux (voir compte rendu de la commission communication joint en annexe)
  
• MAISON DES SERVICES
  · Lancement de la seconde tranche
  

• FINANCES
  · Rectifications à apporter sur le résultat 2005
  · Approbation des comptes de gestion
  · Approbation des comptes administratifs
  · Approbations des bilans
  · Affectation du résultat
  · Ouverture de crédits pour l’AMO de la chaufferie bois
  · Demande de subvention à la Région pour la couverture Moyen débit
  
• PERSONNEL
  Augmentation du temps de travail de l’agent d’entretien
  
• MAISON DES SERVICES
  Approbation d’avenants au marché de travaux
  
• SOCIO-CULTUREL
  Projet d’animations scolaires par Doubs Nature Environnement
  
• QUESTIONS DIVERSES
  · Signature d’un avenant au bail conclu entre le SIVOM et la Poste
  · Résiliation d’un contrat de bail pour l’un des garages de la gendarmerie
  · Délégation de signature à Monsieur le Président pour les baux concernant les bâtiments de la CCALL.
  · Pays Loue-Lison : orientations de développement 2007/2013
  

• FINANCES
  
• Ouverture de crédits pour le paiement de factures concernant la Maison des services.
  
• Vote du budget du SPANC (service public d’assainissement non collectif)
  
• ENVIRONNEMENT
  
• Prise de position sur le nouveau protocole des caractérisations des déchets triés ;
  
• Signature des conventions avec le SMPLL pour les prestations effectuées par Sébastien RENARD pour le compte de la CCALL (Ordures ménagères et SPANC)
  
• ECONOMIE
  
• Modification de la délibération du 23 mars 2006 portant sur l’avenant n°1 de l’entreprise MOYSE dans le cadre de la réalisation de la deuxième tranche du centre commercial.
  
• SYDED
  
• Modification des statuts.
  
• SOCIO-CULTUREL
  
• Individualisation de crédits
  
• Versement d’une avance à l’association Badaboum
  
• CIAS (centre intercommunal d’action sociale)
  
• Election et nomination des membres.
  
• BATIMENTS
  
• Avenir du bâtiment de la rue du Four
  
• Charges locatives de l’appartement situé dans le bâtiment de la rue du Four
  
• Signature de l’avenant au bail de la gendarmerie
  
• Occupation des bureaux de la Maison des services
  
• TOURISME
  
• Plan de financement des travaux de la via ferrata
  
• QUESTIONS DIVERSES
  
• Signature du contrat d’assurance des bâtiments
  

• ENVIRONNEMENT
  Budget ordures ménagères, actualisation de crédits
  Redevance du SPANC
  
• FINANCES
  Aide aux ballades et randonnées 2006
  Décisions modificatives
  
• ECONOMIE
  Demande de subvention pour l'hotel
  
• SOCIO CULTURELLE
  Renouvellement de la demande de subvention pour le poste d'animatrice socio-culturel
  
• PERSONNEL
  Création d'un poste des services techniques en vue du transfert de l'agent du SIVOM
  
• TOURISME
  Projet d'extension de la via ferrata
  Structuration touristique de la CCALL
  Modification du tracé de l'axe structurant du PDIPR
  
• SIVOM
  Création d'une commission bâtiment
  Réalisation par un maître d'oeuvre d'un diagnostic complet de la salle polyvalente et de la gendarmerie
  
• QUESTIONS DIVERSES
  

• REFLEXION SUR LA RESTRUCTURATION TOURISTIQUE A L'ECHELLE DE LA CCALL
  
• DEBAT DU L'AVENIR DU PAYS
  
• COMMISSION SOCIO CULTURELLE
  Demande de subvention pour la crèche halte garderie
  Individualisation de crédits
  Renouvellement du contrat enfance temps libre
  Soutien à l'association les Déserteurs
  Renouvellement de la convention "Relai Assistances Maternelles"
  Signature de la convention pour le fonctionnement de la bibliothèque intercommunale
  Signature de la nouvelle convention de fonctionnement avec badaboum
  
• MAISON DES SERVICES
  Précisions sur le fonctionnement
  Répartition des coûts de fonctionnement
  Signature du bail de location du local crèche / halte garderie à l'association Badaboum
  Signature du contrat de maintenance de l'ascenceur
  
• COMMISSION PERSONNEL
  Augmentation du temps de travail de l'agent des services techniques
  
• MARCHES PUBLICS
  
• COMMISSION ENVIRONNEMENT
  Contrat de maintenance du logiciel du SPANC
  Modification des statuts du SMLoue
  Admission en non valeur
  extension de la fromagerie Perdrix
  
• COMMSSION FINANCES
  Crédits supplémentaires pour l'achat de pièces de rechange pour les bacs de collecte
  Modifications budgétaires
  Bâtiment DIAMAC
  Transfert de crédit
  
• QUESTIONS DIVERSES

• COMMISSION ENVIRONNEMENT :
  Approbation du réglement du SPANC
  Signature de la convention avec l'agencce de l'eau
  Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le projet de chaufferie bois
  Projet de modificéation des statuts du SMLoue
  Position de la CCALL sur le projet de maison de le Loue
  
• COMMISSION FINANCES
  Plan de financement du programme de couverture en moyen débit des commune situées en zone d'ombre ADSL
  Renouvellement de la ligne de trésorerie
  Modifications budgétaires
  
• COMMISSION PERSONNEL
  Transformation du poste de rédacteur principal
  
• COMMISSION SOCIO CULTURELLE
  Bibliothèque intercommunale : demande de subvention au Centre National du Livre
  
• MAISON DES SERVICES
  Equipement de la maison des services
  Réfection du mur mitoyen
  Financement de l'équipement mobilier
  Protection incendie
  
• COMMISSION TOURISME
  Boucles du PDIPR : Choix de l'entreprise chargé des travaux
  
• MARCHES PUBLICS
  délégation de compétences à M. Le Président
  Création d'une commission de suivi des offres
  
• COMPETENCES DE LA CCALL
  Extension de compétences
  
• QUESTIONS DIVERSES

• COURBET
  Présentation du projet
  
• ENVIRONNEMENT
  Rapport annuel du SYBERT
  Rapport annuel de la CCALL
  Modification des statuts du SYBERT
  Contrat de garantie de reprise
  Conteneur a verre
  SPANC : Acquisitionde matériel
  
• CHAUFFERIE BOIS
  Décision de la poursuite du programme
  
• FINANCES
  Amortissement du site internet
  Décision modificative
  
• SOCIO-CULTUREL
  Individualisation de crédits
  Bibliothèque : mobiliers
  Création d'un poste d'animateur
  
• TOURISME
  Financement du PDIPR
  
• QUESTIONS DIVERSES

• FINANCES
  Point sur le dossier DIAMAC
  Maison des services : Raccordement chaufferie bois énergie
  Plan de financement du moyen débit des communes situées en zone d'ombre
  Modifications budgétaires
  
• ECONOMIE
  Zone commerciale : mise à disposition d'un local
  Maxi / Depierre : réalisation d'un sas d'entrée
  Installation d'un conteneur à verre
  
• ENVIRONNEMENT
  Contrat programme de durée
  
• SOCIO-CULTUREL
  Individualisation de crédit
  Contrat de maintenance logiciel de la bibliothèque
  Contrat territorial jeunesse
  Convention ludothèque petite enfance
  Contrat enfance et Contrat temps libre
  
• MAISONS DES SERVICES
  Autorisation de signature des avenants aux marchés de travaux
  
• COMMUNICATION
  Bulletin n°11
  
• QUESTIONS DIVERSES
  PDIPR
  Digitalisation du cadastre
  Syndicat mixte de la Loue
  Mutation d'un agent

• ECONOMIE
  Centre commercial : Autorisation de signature des avenants
  Oudot : Remboursement des emprunts
  
• FINANCES
  Approbation des comptes de gestion
  Approbation des comptes administratifs et affectation des résultats
  
• SOCIO-CULTUREL
  Autorisation de signature de la convention avec le CFCMA
  
• MAISONS DES SERVICES
  Autorisation de signature de la convention avec la CAF pour le report d'échéance de la subvention
  
• SECRETARIAT INTERCOMMUNAL
  Remplacement du secrétaire général
  
• QUESTIONS DIVERSES

• ENVIRONNEMENT
  NATURA 2000
  Réorientation de la gestion des zones humides de Nans Sous Sainte Anne
  SPANC
  Convention de mise à disposition de l'agent du SMPLL
  CHAUFFERIE BOIS ENERGIE
  Rendu de l'étude complémentaire
  
• ECONOMIE
  DIAMAC
  Autorisation de signature de l'avenant technique n°2 avec l'entreprise Mourot
  Autorisation d'ester en justice
  CENTRE COMMERCIAL
  Point sur les travaux et subventions
  Assurance dommage ouvrage, tous risque chantier
  Hotel : Approbation du plan de financement pour demande d'aide à la région
  Raccordement des eaux pluviales
  OUDOT
  Réévaluation du montant de la vente
  
• MAISONS DES SERVICES
  Assurance dommages-ouvrages
  Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché gros oeuvre
  
• SOCIO-CULTUREL
  Poste d'animateur au titre de 2006
  Convention avec l'Association des Bibliothécaires de France
  Relais assistances maternelles
  
• QUESTIONS DIVERSES
  Aides aux balades pour l'année 2006
  Temps de travail de l'agent d'entretien
  Autres