Mentions légales

Raison sociale : Communauté de Communes Amancey Loue Lison
Adresse : 13 Rue du four - 25330 Amancey - BP15
Téléphone : +33 (0)3.81.86.64.95
Adresse électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 


Responsable de rédaction et de publication : Arnaud VEYRON

Hébergement est assuré par :
fcnet
9 rue Jacquard
25000 Besançon


DROITS DE REPRODUCTION INTELLECTUELLE

Reproduction :

Les textes, les marques, images animées ou non, sont la propriété de la Communauté de Communes Amancey Loue Lison et sont soumises aux dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des textes, marques, images est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la Communauté de Communes Amancey Loue Lison.
Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant au sein du site, dont le contenu est protégé notamment par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédits Photos :

Xavier BOINET, Guy DECREUSE, Marie PARACHOUT, Agence K II-2012, Philippe THEUREY, Jean-François LAMI, Arnaud VEYRON, équipe Badaboum.

Marques :

Le nom Communauté de Communes Amancey Loue Lison (ainsi que tous produits ou services si rapportant) sont des marques régulièrement déposées. Toute reproduction totale ou partielle des marques figurant sur le site, sans autorisation expresse et préalable est donc prohibée. Les marques citées sur ce site sont la propriété des sociétés concernées.

Liens :

Tout lien vers le site de la Communauté de Communes Amancey Loue Lison doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable. Tout lien en partance du site de la Communauté de Communes Amancey Loue Lison vers des sites privés a fait l’objet d’une autorisation.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Communauté de Communes Amancey Loue Lison. Le fait de cliquer sur le lien vaut acceptation des présentes conditions.


CNIL : MENTIONS D'INFORMATIONS A LA CLIENTELE

Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). La Communauté de Communes Amancey Loue Lison est autorisé à prélever, traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données font l'objet d'un traitement informatique.
Cette activité est strictement réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro de récépissé : En cour d'immatriculation.

Le service commercial dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement votre demande. Les informations enregistrées sont réservées à l'usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu'au destinataire suivant : Arnaud VEYRON.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service commercial par couriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Pin It